Convention
de mise à disposition partielle d'un cheval de propriétaire
auprès d'un centre équestre :
Le cheval est hébergé (en paddock),
(en stalle) ou (en box) *.
Avant l'entrée en jouissance, le box
ou la stalle a été nettoyé et désinfectés
et sont réputés salubres et convenir à l'usage
pour lesquels ils sont destinés.
L'exploitant s'engage :
- A faire donner à l'animal l'ensemble des soins
que sa nature et ses besoins éthologique requièrent
et à prendre toute mesure de manière à prévenir
toute souffrance inutile ou traitements cruels ou dégradants,
soit s'engage à leloger, le nourrir et lesoigner
en bon père de famille.
- Soigner le cheval chaque jour, selon les horaires suivants
: ..................
- Nettoyer le box les jours de la semaine suivants :
..................
Aux horaires suivants : ..................
- La litière donnée au cheval sera : (paille),
(copeaux), (tourbe), (autre : ..................
) *
- Le box sera muni d'un abreuvoir automatique dont le
fonctionnement sera vérifié ..................fois
par jour.
- Le bac à eau sera vidé et nettoyé et
de l'eau potable sera apportée..................
par jour.
- La ration de nourriture ordinaire consiste en : ..................
Apportée les jours de la semaine suivants : ..................
Aux horaires suivants : ..................
- Les chevaux sont (libres), (attachés), (rentrés)
* lorsque la ration est distribuée.
- Un complément de nourriture consistant en :
..................
Apportée les jours de la semaine suivants : ..................
Aux horaires suivants : ..................
- Les chevaux sont (libres), (attachés), (rentrés)
* lorsque le ou les compléments sont distribués.
Le Propriétaire, les cavaliers ou les
visiteurs ne peuvent apporter des compléments
de nourriture d'aucune nature.
Le Centre Equestre s'engage à faire
appel, en cas de besoin, au vétérinaire et
au maréchal-ferrant usuellement attachés à l'établissement.
Le Cheval ne peut être utilisé que
par le Propriétaire ou les membres de sa famille, à raison
de .................. heures par semaine, les jours d'ouverture
du Centre Equestre . Hors de ces horaires, le Centre Equestre
utilisera le Cheval comme bon lui semblera et à telle
fin qu'il lui plaira, sous la réserve expresse que
cette utilisation ne puisse excéder les limites de
ses activités découlant des statuts.
Le Centre Equestre utilisera le Cheval d'une
manière rationnelle et en fonction de ses possibilités,
de ses capacités et de son état.
Le Propriétaire bénéficie
d'une place dans la sellerie du Centre Équestre.
L'utilisation des installations se fait conformément
au Règlement Intérieur, dont un exemplaire
a été remis au Propriétaire qui le reconnaît.
Le Propriétaire facturera, chaque mois,
leCentre Equestre, pour la location du Cheval au prix de
.................. Frs.
La pension de son Cheval lui sera facturée
chaque mois, de manière forfaitaire, par le Centre
Equestre, à la somme de .................. Frs, T.T.C.
(prévoir la même somme correspondant à un "compte-échange",
le Centre Equestre n'étant redevable fiscalement,
que de la T.V.A.).
Ces tarifs sontt fixés pour l'année
civile en cours. Ils peuvent exceptionnellement être
révisés si la conjoncture économique
l'exige ou en cas de force majeure. Dans ce cas, le Propriétaire
bénéficiera d'un délai de 60 jours à compter
de la notification du nouveau prix pour dénoncer le
contrat.
En contrepartie de l'utilisation, le Centre
Equestre assurera à ses seuls frais, risques et périls,
la garde du Cheval, la nourriture, les soins, exception faite
des gros risques vétérinaires, l'entretien
complet du Chevall, et ce, suivant les méthodes classiques
et rationnelles en pareille matière.
Les risques civils encourus du fait de l'utilisation
du Cheval, sont couverts par une assurance souscrite par
le Centre Equestre, lorsqu'il en a l'usage. Le Propriétaire
souscrit, de son côté, une assurance "responsabilité civile" pour
les moments où il dispose de la garde de son Cheval.
Le Propriétaire prend à sa charge
les frais d'assurance pour le risque mortalité. S'il
ne désire pas assurer son Cheval en mortalité,
il en fait la déclaration au Centre Equestre.
Le Centre Equestre a souscrit une assurance
vol forfaitaire pour le matériel entreposé dans
la sellerie, dans la limite de .................. Frs par
sinistre. Le Propriétaire doit remettre, dès
son arrivée, un inventaire détaillé de
son matériel entreposé et s'engage à porter à la
connaissance du Centre Equestre toute modification de la
composition de ce matériel,
Ou
Le Centre Equestree n'a pas souscrit d'assurance
vol pour la sellerie, le Propriétaire entrepose donc
son matériel à ses seuls risques et périls.
Si le Propriétaire souhaite des soins
spéciaux ou une nourriture particulière pour
son Cheval, il devra en faire la demande auprès du
Centre Equestre, étant expressément convenu
entre les parties, que ces frais resteraient à sa
seule charge.
Le Cheval est remis ce jour apparemment sain
et net et apte à l'usage pour lequel il est destiné,
accompagné de son livret signalétique. |
