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La Convention Collective

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Concernant le personnel des centres équestres en vigueur le 1er juillet 1975.Etendue par arrêté du 14 juin 1976 JONC 8 août 1976.

- Article 1 : Champ d'application.

- Article 2 : Avantages acquis.

- Article 3 : Durée.

- Article 4 : Révision.

- Article 5 : Dénonciation.

- Article 6 : Conciliation.

- Article 7 : Liberté syndicales et d'opinion.

- Article 8 : Exercice du droit syndical.

- Article 9 : Désignation des délégués du personnel.

- Article 10 : Protection des règles du personnel.

- Article 11 : Comité d'entreprise.

- Article 12-A : Conclusion du travail pour le personnel non-cadres.

- Article 12-B : Conclusion du travail pour le personnel cadres.

- Article 12-C : Conditions particulières relatives aux contrats de travail à durée déterminée.

- Article 13-1 : Maladies et accidents.

- Article 13-2 : Garanties de rémunération en cas d'arrêt de travail.

- Article 14 : Maternité.

- Article 15 : Permanence de l'emploi.

Section 1

- Article 16 : Salaires et accessoires de salaires.

- Article 17 : Rémunération des jeunes salariés.

- Article 18 : Calcul du salaire minimum de base.

Section 2

- Article 19 : Estimation des avantages en nature.

- Article 20 : Nourriture.

- Article 21 : Logement.

- Article 22 : Conditions particulières du salarié propriétaire d'un équidé.

Section 3

- Article 23 : Primes et indemnités accessoires au salaire.

Section 4

- Article 24 : Périodicité de la paie.

- Article 25 : Bulletin de paie.

- Article 26 : Livre de paie.

- Article 27 : Durée du travail.

- Article 28 : Organisation et contrôle du travail.

- Article 29 : Définition et paiement des heures supplémentaires.

- Article 30-1 : Repos hebdomadaire.

- Article 30-2 : Jours fériés.

Section 1

- Article 31 : Appréciation du droit au congé.

- Article 32 : Année de référence.

- Article 33 : Notion de travail effectif.

- Article 34 : Durée du congé.

- Article 35 : Congés des jeunes travailleurs ou jeunes mères.

- Article 36 : Fractionnement du congé.

- Article 37 : Ordre des départs en congé.

- Article 38 : Indemnité de congés payés.

- Article 39 : Indemnité compensatrice de congés payés.

Section 2

- Article 40 : Congé du chef de famille ou à l'adoption.

- Article 41 : Congé pour événements familiaux.

- Article 42 : Rupture anticipée de contrat à durée déterminée.

- Article 43-1 : Préavis réciproque en cas de rupture de contrat de travail à durée déterminée.

- Article 43-2 : Procédure de licenciement.

- Article 44 : Indemnité de licenciement.

- Article 45 : Attestation de cessation de travail.

- Article 45-1 : Attestation ASSEDIC.

- Article 46 : Certificat de travail.

- Article 47-1 : Apprentissage.

- Article 47-2 : Formation des jeunes.

- Article 48 : Congé formation.

- Article 49 : Ancienneté.

- Article 50 : Hygiène et santé.

- Article 51 : Médecin du travail.

- Article 52 : Régime complémentaire de retraite.

- Article 53 : Départ à la retraite à l'initiative du salarié.

- Article 54 : Départ à la retraite à l'initiative de l'employeur.

- Article 55 : Définition de la méthode de classification.

- Article 56 : Présentation de la classification des emplois.

- Article 57 : Présentation de la grille de classification des emplois.

- Article 58 : Fonctionnement de la grille de classification.

- Article 59 : Fiches descriptives d'emploi.

Grille de salaires et avantages en nature.

Définition de l'emploi.

Capacités équestres professionnelles de référence.

Table de concordance entre nouvelle classification et ancienne classification.

Aménagement et réduction du temps de travail.

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