LA VISITE D'ACHAT
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... quelques recommandations non exhaustives.
Passionné de cheval, vous vous êtes enfin décidé(e) à acheter une monture, votre rêve de toujours.
Quelques conseils non exhaustifs, pour que le rêve ne vire pas au cauchemar.
Le premier, et pas des moindres, procéder à une visite d’achat effectuée par un vétérinaire. Mais avant cela, vous pouvez déjà vous-même efectuer un premier tour d’horizon, et essayer le cheval.
I. Dans un premier temps, et si vous vous y connaissez un minimum (ou alors emmenez un homme (femme) de cheval qui s’y connaît et en qui vous avez confiance), vous allez faire un rapide examen, et procéder à une analyse de chaque partie du cheval, pour ne pas laisser passer un vice visible. En effet, ne perdez pas de vue que « Le vendeur n’est pas tenu des vices apparents dont l’acheteur a pu se convaincre lui-même » (Article 1642 du Code Civil)
Il s’agit de ne pas se laisser séduire par une robe avantageuse, sans tenir compte d’un caractère agressif ou de blessures mal soignées, défauts d’aplombs, ou pieds en mauvais état.
II. Dans un deuxième temps, ESSAYEZ le cheval que vous voulez acheter. Si possible, l’idéal est de l’avoir chez vous, ou du moins dans sa future écurie, pendant quelques jours. D’où l’intérêt de conclure une vente à l’essai (article 1588 du Code Civil). Cela vous permet de faire un essai avant d'acquérir votre cheval. Cette vente est faite normalement sous condition suspensive (Evénement futur et incertain qui suspend la naissance du contrat, par exemple la visite véto n’est pas concluante).
Dès lors que l'essai est concluant la vente est réputée avoir été faite rétroactivement.
L'essai doit être objectif, de sorte que s'il est concluant, la vente est formée. La jurisprudence (décisions rendues par les cours et tribunaux) estime que l'essai est concluant si, à l'expiration du délai d'essai, l'acheteur n'a pas manifesté sa volonté de ne pas conserver le bien.
III. Dans un troisième temps, et ce sera l’objet principal de cet article, avant de conclure définitivement la transaction avec le vendeur/éleveur/maquignon, faites appel à un vétérinaire.
En effet, quelles que soient les activités que vous envisagez avec votre futur cheval, il est plus que recommandé de procéder à la visite d’achat, afin de déterminer si le cheval est sain, exempt de vices susceptibles d’annuler la vente « Le vendeur est garant des défauts cachés de la chose vendue qui la rendent impropre à l’usage auquel on la destine, ou qui diminuent tellement cet usage que l’acheteur ne l’aurait pas acquise , ou n’en aurait donné qu’un moindre prix, s’il les avait connus » (Article 1641 du Code Civil).
Concrètement voici comment se déroule une visite d’achat, même si en la matière, aucune règle n'est établie pour en définir les modalités.
* Le vétérinaire vérifie tout d'abord le signalement du cheval (correspondance avec son livret de signalement), puis il pratique une consultation complète du cheval consistant en:
- Une inspection du cheval à l'arrêt permettant l'appréciation de la morphologie et des aplombs. Sur les aplombs, je vous renvoie aux fiches que l’on retrouve dans les dossiers du site cheval, tellement bien faites que je n’ai pas vu l’intérêt de m’étendre dessus.
Il est également pratiqué un examen des pieds, des articulations, des yeux, de la bouche et des dents (chez le cheval, les dents permettent de définir en gros, l'âge).
Le vétérinaire examine aussi l'appareil génital externe et pratique une auscultation cardiaque et pulmonaire.
- Un examen du cheval au travail permettant la détection de boiteries au pas, au trot ou au galop.
Pour un cheval amené à faire du saut d'obstacles, le vétérinaire pourra demander à le voir sauter.
Après le travail, une deuxième auscultation cardiaque et pulmonaire sera alors réalisée.
- Un examen de l'état des articulations par palpations et manipulations. Des tests de flexion, d'extension et de contrôle des réactions réflexes seront réalisés.
- Un contrôle d'absence de vices rédhibitoires : Ils sont prévus par les articles L. 213-2 et 4 du Code Rural (si ça vous amuse d’aller voir, allez y, mais ça n’avance à pas grand-chose )
Attention il y a des délais pour les actions en garantie des vices cachés, qui peuvent entraîner l’annulation de la vente.
10 jours suivant la livraison, sauf pour la fluxion périodique et l’anémie infectieuse (30 jours).
Quels sont ces vices ? Il existe un moyen mnémotechnique pour s’en souvenir, la première lettre de chacun d’entre eux : « B.I.F.T.E.C.A. »
Boiterie ancienne intermittente : Il s’agit d’une boiterie alternativement apparente, qui provient d’une lésion ancienne, chronique, visible ou cachée. La boiterie est ancienne et non continue. Il y a absence de lésion récente.
Immobilité : Etat caractérisé par l’hébétude, la stupéfaction, la fixité dans des attitudes bizarres, et la difficulté voire l’impossibilité d’effectuer certains mouvements (reculer…)
Fluxion périodique : c’est une lésion ophtalmique grave qui se manifeste par des abcès entraînant des désordres graves dans la vision, et pouvant entraîner la perte de la vue. Ce trouble se produit à intervalles espacés, provoqué par des séquelles d’uvéite (inflammation de l’œil).
Tic : il s’agit du tic à l’air, avec ou sans usure des dents. Il consiste en une déglutition anormale de l’air ou une éructation avec production du bruit guttural. Comme si le cheval rotait en aspirant l’air en fait. Quelques fois pour tiquer, les chevaux prennent appui sur quelques chose. Porte de boxe, piquet de clôture…
Emphysème pulmonaire : il s’agit de dilatations anormales allant jusqu’à des déchirures des alvéoles pulmonaires, entraînant une gêne respiratoire.
Cornage chronique (= hémiplégie pharyngée): il se traduit par une sifflement rauque quelquefois assez sonore, ou un râle, accentué par l’effort. Il est du à une affection des voies respiratoires, et particulièrement à un affaissement et paralysie de la partie gauche du larynx qui peut apparaître suite à la gourme ou à une angine. Il est recommandé de rechercher l’existence d’une cicatrice en haut de la trachée lors de la visite d’achat.
Anémie infectieuse : maladie contagieuse due à un ultravirus, qui entraîne fièvre, abattement, amaigrissement….. puis une mort rapide. On peut la déceler en effectuant le test de Coggins (analyse de sang). A noter que l’anémie infectieuse est une maladie réputée légalement contagieuse (MRLC)
Allez, vu que j’évoque ici les MRLC, autant faire un petit paragraphe…vu que j'avais pensé faire un topo dessus à la base.
Ce sont des maladies ayant un impact sur la santé publique, l’économie de l’élevage ou le commerce international. Elles nécessitent l’intervention des services vétérinaires, qui prennent toutes les mesures de police sanitaire afin d’assainir les foyer et bloquer la propagation de la maladie. Entrent dans la liste des MRLC les maladies suivantes (liste non exhaustive) : peste équine, rage, morve, dourine, anémie infectieuse. A ne pas confondre avec les maladies à déclaration obligatoire, pour lesquelles il n’y a pas lieu à application de mesures de police sanitaire : exemples : artérite virale, lymphangite épizootique, métrite contagieuse équine
Des examens complémentaires peuvent être pratiqués dans le but de diagnostiquer d'éventuels problèmes.
- Des analyses sanguines, afin d'effectuer un bilan sanguin et un contrôle sérologique de la piroplasmose
- Des examens radiographiques, principalement des membres, afin de détecter des atteintes articulaires et osseuses (arthrose, ostéo-arthrite, maladie naviculaire etc...),
- Un examen fibroscopique de la région laryngée, pour mettre notamment en évidence un éventuel cornage chronique,
- Un électrocardiogramme avant et après effort,
- Un examen approfondi des ovaires pour les juments, comprenant une palpation transrectale et une échographie.
Par ici pour une visite d’achat réalisée dans les règles de l’art (cf.en bas de la page)
Je conclurai par une mise en garde à l’attention des futurs acheteurs, en les invitant à se reporter à une proposition de loi qui a attiré mon attention, et qui est encore à l’étude. L’exposé des motifs est assez édifiant.
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Sources :
- Manuel d’hippologie de la Fédération Française de Sports Equestres (Editions LAVAUZELLE 1975)
- Hors série Cheval Magazine n°17, Le Guide de la santé, Octobre 2007
WEB :
http://www.legifrance.gouv.fr/
http://www.assemblee-nationale.fr/
http://generationsfutures.chez-alice.fr/avema.htm
A lire : un article sur la visite vétérinaire d'achat dans RANDONNER A CHEVAL n°21 ( janvier février 08)
