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- Les Contrats de Pension
- La Convention Collective
- Port du casque Identification :
- Arrêté du 15 février 1994 relatif à l'identification et aux contrôles de filiation des équidés par les groupes sanguins et le typage ADN
- Arrêté du 30 avril 2002 relatif à l'identification et la certification des origines des équidés
- Arrêté du 30 avril 2002 établissant les modèles de document d'identification des équidés
- Arrêté du 6 juin 2002 relatif à l'inscription sur la liste des chevaux de sport et aux contrôles d'identité et de vaccinations
- Arrêté du 21 mai 2004 relatif à l'identification complémentaire des équidés par la pose d'un transpondeur électronique Législation des Centres Equestres :
- Établissements ouverts au public pour l'utilisation d'Équidés
- Décret 79-264 relatif à la protection de la nature et concernant le contrôle des établissements ouverts au public pour l'utilisation d'équidés
- Arrêté du 30 Mars 1979 relatif aux conditions à respecter pour les établissements ouverts au public pour l'utilisation d'équidés Organisation des Activités Physiques et Sportives :
- Résumé de la loi relative à l'organisation et à la promotion des activités physiques et sportives
- Loi n°84-610 du 16 juillet 1984 modifiée relative à l'organisation et à la promotion des activités physiques et sportives
- Arrêté du 04 Mai 1995 modifié : Liste des diplômes ouvrant droit à l'enseignement, l'encadrement et l'animation des activités physiques et sportives
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