L'Utilisateur, titulaire du diplôme
de .................. se propose de partager la pension et
de monter le Cheval qu'il déclare bien connaître
et ce, selon les modalités suivantes.
Il est membre du Centre ˜questre, à jour
de ses cotisations, a pris connaissance du Règlement
Intérieur et du contrat de pension de l'établissement
signé par le Propriétaire.
Sauf meilleur accord entre les parties, l'utilisateur
pourra monter le Cheval les jours et heures suivants, soit
en leçon, en acquittant le prix au tarif en vigueur,
soit en extérieur :
Le Cheval sera au repos complet le ..................
Le Cheval devra être utilisé selon
les règles de l'art et la notion de "bon père
de famille", le Propriétaire se réservant la
possibilité de rompre la présente convention
sans préavis, en cas d'utilisation abusive ou de mauvais
traitements.
L'Utilisateur versera avant le 5 de chaque
mois, au Propriétaire, la somme de ..................
Frs, T.T.C.,, représentant la demi-pension facturée
par l'établissement.
L'Utilisateur réglera sur justificatifs,
la moitié des frais de maréchal-ferrant, tonte,
assurances, ainsi que la moitié des petits frais vétérinaires, étant
précisé que les gros risques vétérinaires
restent à la charge du Propriétaire, hors les
cas de faute de l'Utilisateur.
Dans l'hypothèse où le Cheval
serait momentanément inutilisable, par suite de la
maladie ou accident, ne mettant pas en cause la responsabilité de
l'une ou l'autre des parties, il est expressément
convenu que l'Utilisateur ne sera tenu de participer aux
frais de pension et annexes, que dans la limite de ..................
jours. Passé ce délai, si le Cheval n'est pas
rétabli, l'Utilisateur pourra dénoncer la présente
convention par lettre recommandée à effet immédiat.
L'Utilisateur bénéficiera d'une
place dans la sellerie des propriétaires aux mêmes
conditions que les propriétaires à part entière.
Le Cheval sera mis au pré durant le
mois de .................. à .................. et
ce, à frais communs. |
