Le prix de la demi-pension est égal à la
moitié du prix de la pension : ..................
Frcs, T.T.C.
La pension est payable par mois, de façon
anticipée, avant le 5 de chaque mois.
Le prix de pension est fixé pour l'année
civile en cours. Il peut exceptionnellement être révisé si
la conjoncture économique l'exige ou en cas de force
majeure. Dans ce cas, le Propriétaire bénéficiera
d'un délai de 60 jours à compter de la notification
du nouveau prix pour dénoncer le contrat. Le Propriétaire
désirant mettre fin à la pension de son Cheval,
est tenu de donner un préavis d'un mois. Si la direction
du Centre ˜questre désire mettre fin au régime
de pension, elle est également tenue de donner un
préavis d'un mois.
Le prix de la pension comprend la location
du box, la litière, la nourriture et l'accès
aux prairies.
En contrepartie, la direction du Centre ˜questre
se réserve le droit d'utiliser le Cheval pour les
leçons, les promenades, etc..., "en bon père
de famille". Les heures d'utilisation du Cheval peuvent éventuellement être
définies d'un commun accord.
Les frais vétérinaires sont à charge
du Propriétaire, sauf les frais engendrés par
un accident survenu lors de l'utilisation du Cheval par la
direction du Centre Equestre .
Les frais de maréchalerie sont supportés
pour moitié par le Propriétaire et pour moitié par
la direction du Centre Equestre .
La désinfection annuelle du box et
les dégâts occasionnés au box sont à charge
du Propriétaire.
Le Propriétaire doit disposer de son
propre matériel et de son harnachement. La direction
du Centre Equestre n'utilisera pas ce matériel sauf
accord préalable. |
