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Vu Code rural, not. livre VIII ; Code du travail, not. ses livres Ier et IX ; D. no 89-51 du 27-1-1989 ; D. no 93-53 du 12-1-1993 ; A. 20-7-1989 ; A. 23-3-1990 modifié ;A. 12-8-1991 ; A. 19-1-1993 ; A. 4-3-1993 ; avis du CTP de la direction générale de l'Enseignement et de la Recherche ; avis de la commission professionnelle consultative des métiers de l'agriculture, de l'agro-industrie et de l'espace rural et avis du Conseil national de l'enseignement agricole.

NOR : MJSK9370178A

Article 1 - Il est créé une spécialité Accompagnement de randonnée équestre du brevet d'études professionnelles agricoles, option Activités hippiques. Le droit pour ses titulaires d'exercer contre rémunération les fonctions d'accompagnement de randonnée équestre est lié à l'obtention du brevet d'aptitude professionnelle d'assistant animateur technicien (BAPAAT) de la Jeunesse et des Sports dans l'une de ses options professionnelles, avec le support technique Randonnée équestre.

Les modalités de délivrance conjointe de ces deux diplômes sont fixées aux articles 5 et 6 du présent arrêté.

Article 2 - Des établissements relevant du ministère de l'Agriculture et de la Pêche, des centres ou organismes de formation agissant selon les dispositions du livre Ier ou du livre IX du Code du travail peuvent assurer, dans les conditions prévues à l'article 3 du présent arrêté, une formation préparant conjointement au brevet d'études professionnelles agricoles (BEPA), option Activités hippiques, spécialité Accompagnement de randonnée équestre, et au brevet d'aptitude professionnelle d'assistant animateur technicien (BAPAAT) de la Jeunesse et des Sports dans l'une des options de ce diplôme avec le support technique Randonnée équestre.

Article 3 - L'ouverture d'une formation conduisant à la délivrance des diplômes mentionnés à l'article 2 du présent arrêté est soumise, d'une part, à l'agrément du ministère chargé de la Jeunesse et des Sports, conformément aux dispositions de l'article 2 de l'arrêté du 19 janvier 1993 susvisé, et, d'autre part, à l'accord du ministère chargé de l'Agriculture lorsqu'il s'agit d'une formation initiale ou à celui du directeur régional de l'Agriculture et de la Pêche lorsque cette formation est effectuée par les voies de la formation professionnelle continue et de l'apprentissage.

Article 4 - Le référentiel professionnel du BEPA figure à l'annexe 1 du présent arrêté.

Les modules généraux et les modules du secteur professionnel du BEPA, option Activités hippiques, figurent respectivement en annexe de l'arrêté du 20 juillet 1989 et de l'arrêté du 23 mars 1990 susvisés.

Les modules professionnels du BEPA, spécialité Accompagnement de randonnée équestre, figurent à l'annexe II du présent arrêté.

Les domaines de compétences liés à chacune des options du BAPAAT sont annexés aux arrêtés du 19 juillet 1993 et du 4 mars 1993 susvisés.

Article 5 - Un jury commun est constitué pour la délivrance conjointe des deux diplômes précités conformément, d'une part, aux dispositions de l'article 19 du décret du 27 janvier 1989 et, d'autre part, à celles de l'article 7 du décret no 93-53 du 12 janvier 1993 susvisés. Il est présidé alternativement par le directeur régional de la Jeunesse et des Sports et un fonctionnaire de catégorie A, membre de l'enseignement agricole public, désigné par le directeur régional de l'Agriculture et de la Pêche, selon qu'il est statué sur la délivrance du BAPAAT ou du BEPA.

Article 6 - L'obtention du BEPA, option Activités hippiques, spécialité Accompagnement de randonnée équestre, est assujettie aux conditions fixées à l'annexe III du présent arrêté.

L'obtention du BAPAAT dans l'une des options de ce diplôme avec le support technique Randonnée équestre est assujettie aux conditions fixées aux articles 8, 9 et 10 de l'arrêté du 19 janvier 1993 susvisé.

Font l'objet de situations d'évaluation uniques :

• D'une part, l'épreuve intitulée " dossier professionnel " du BAPAAT et, d'autre part, la partie écrite du rapport de stage du BEPA ;
• D'une part, l'épreuve de mise en situation professionnelle du BAPAAT et, d'autre part, la mise en situation de l'épreuve pratique professionnelle explicitée du BEPA ;
• D'une part, l'entretien avec le jury prévu pour l'obtention du BAPAAT et, d'autre part, la soutenance du rapport de stage et l'oral de l'épreuve pratique professionnelle explicitée du BEPA.

L'ensemble des validations figurant sur le livret de formation du BAPAAT vaut équivalence des épreuves du deuxième groupe du BEPA, option Activités hippiques, spécialité Accompagnement de randonnée équestre.

Le tableau de correspondance entre les épreuves figure à l'annexe IV du présent arrêté.

Article 7 - Un candidat déjà titulaire du BAPAAT dans l'une des options de ce diplôme, avec le support technique Randonnée équestre, peut obtenir le BEPA, option Activités hippiques, spécialité Accompagnement de randonnée équestre, après succès à l'épreuve 1 du premier groupe, commune à toutes les options du BEPA.

Article 8 - Les prérogatives et conditions d'exercice des titulaires du BEPA, option Activités hippiques, spécialité Accompagnement de randonnée équestre, et du BAPAAT dans l'une des options de ce diplôme avec le support technique Randonnée équestre sont énoncées à l'annexe V du présent arrêté.

Article 9 - L'arrêté du 18 novembre 1991 créant à titre expérimental une spécialité Accompagnement de promenades équestres du BEPA est abrogé.

(JO du 6 octobre 1993 et BO. Jeunesse et Sports no 12 du 30 décembre 1993.)

Le professionnel qualifié en accompagnement de randonnée équestre est un gestionnaire d'écurie, responsable de l'activité. Il accueille le public et conduit une promenade ou une randonnée sur des itinéraires reconnus en assurant à la fois la sécurité, l'agrément des cavaliers et l'emploi rationnel des chevaux (1). Dans le cas d'une randonnée de plus d'une journée, le lieu d'accueil est préparé à l'avance, aussi bien pour les montures que pour les cavaliers.

Dans tout ce document, le terme "cheval" doit être compris dans un sens large : cheval, poney, mulet, ou tout autre équidé adapté à la randonnée.Il n'est pas autorisé à entreprendre des activités d'enseignement de l'équitation. Le transfert de connaissances se limite aux nécessités de la conduite de l'activité et aux consignes de sécurité.

Il est habilité à :

• Conduire une promenade ou une randonnée en assurant à la fois la sécurité et le confort des cavaliers et l'emploi rationnel de chevaux adaptés à la diversité du public ;
• Accueillir le public et participer à son animation ;
• Gérer une écurie et une cavalerie adaptée ;
• Participer à la gestion et à la promotion de l'activité de randonnée ;
• Participer à la maintenance du matériel et des installations ;
• Situer l'entreprise dans son environnement.

Le professionnel qualifié en accompagnement de randonnée équestre :

1. Prépare et conduit une promenade ou une randonnée en assurant à la fois la sécurité et l'agrément des cavaliers et l'emploi rationnel de chevaux adaptés à la diversité du public :
   1. Il s'assure de tous les éléments nécessaires à la conduite de la randonnée en sécurité :
      • Il s'assure des possibilités d'intervention et de secours rapides.
      • Il reconnaît des randonnées dans le respect des réglementations : il choisit des itinéraires, prévoit les haltes et prend les contacts nécessaires.
      • Il vérifie la cavalerie disponible.
   2. Il prépare la randonnée :
      • Si besoin est, il prend les contacts nécessaires au bon déroulement de la randonnée.
      • Il rassemble les matériels et équipements nécessaires.
      • Il apprécie les capacités équestres du public, choisit l'itinéraire et fournit la monture la mieux adaptée à chacun des participants.
      • Il présente l'organisation retenue dans une perspective d'agrément et de sécurité.
   3. Il assure l'accompagnement de la randonnée :
      • Avant le départ, il vérifie les équipements individuels (montures et cavaliers).
      • Il dirige le groupe, formule les consignes adaptées aux situations, s'assure de leur compréhension et de leur exécution.
      • Il adapte les allures et les arrêts en fonction du terrain, des réactions des participants et des capacités des chevaux.
      • Il organise les arrêts et les haltes en assurant la sécurité des montures, des participants, des tiers et des biens.
      • Il éveille la curiosité et l'attention du public envers le milieu naturel et humain environnant.
      • Il connaît les réglementations existantes et les fait respecter.
      • Il fait respecter l'environnement.
      • Il fait face à toute situation imprévue et apporte les modifications qui s'imposent, prend si nécessaire toute mesure d'urgence du domaine de sa compétence.
      • Il gère éventuellement la trésorerie liée à la randonnée.
   4. Il contrôle le résultat de l'activité :
      • Au retour, il organise les soins à donner aux chevaux et vérifie l'absence de blessure.
      • Il nettoie le matériel, vérifie son état et le range.
      • Il évalue avec le groupe les conditions de déroulement de la randonnée.
      • Le cas échéant, il rend compte à son employeur.
2. Accueille le public et participe à son animation :
   1. Il inscrit son action dans une perspective de loisirs, de socialisation ou de développement personnel.
   2. Il accueille le public, établit les premiers contacts et repère les attentes.
   3. Il présente les informations de base, fait partager ses objectifs et sa démarche.
   4. Il ajuste son action en fonction des réactions du public.
   5. Il organise les différents temps de vie collective d'un groupe dans un souci d'agrément et de sécurité.
   6. Dans le cas d'un groupe constitué autour d'un projet pédagogique, il situe son intervention dans ce projet et peut participer à sa préparation.
   7. Il évalue son action et en tient compte de ses résultats dans son activité.
3. Gère une écurie et une cavalerie adaptée :
   1. Il assure les soins quotidiens aux chevaux :
      • Il assure le pansage et les interventions sanitaires courantes ; il vérifie l'état des ferrures et peut reposer un fer.
      • Il prépare, distribue et contrôle l'alimentation journalière des chevaux. Il applique un programme d'alimentation établi en fonction des activités prévues.
      • Il surveille l'évolution des stocks (aliments et litières), en apprécie la qualité et le coût. Il prévoit les besoins de l'écurie, assure l'approvisionnement et le stockage.
      • Il repère un cheval ayant un comportement inhabituel, signale les blessures et les symptômes de maladie, décèle les cas d'urgence, y réagit et demande les interventions nécessaires. Il rend compte de ses observations éventuelles.
      • Il applique les traitements prescrits et administre les médicaments suivant les indications ou prescriptions du vétérinaire. Il veille à l'application des plans de prophylaxie et à l'approvisionnement de la pharmacie vétérinaire.
      • Il tient à jour les divers documents d'enregistrement.
      • Il organise le transport des chevaux et met en place les moyens nécessaires dans les règles de sécurité optimale (protection du cheval, état du matériel, documents...).
   2. Il choisit et maintient en condition d'utilisation une cavalerie adaptée à cette activité :
      • Il identifie le cheval à partir de son apparence extérieure et de son livret signalétique.
      • Il apprécie son modèle et ses allures.
      • Il apprécie son état physiologique à partir de son apparence et de son comportement.
      • Il repère les tares, les vices rédhibitoires.
      • Il met en oeuvre les techniques de présentation d'un cheval.
      • Il participe à l'éducation d'un cheval en vue de l'activité.
      • Il maintient la cavalerie en condition d'utilisation.
      • Il pratique régulièrement l'équitation et organise son activité personnelle en relation avec les obligations de sa vie professionnelle.
4. Participe à la gestion et à la promotion de l'activité de randonnée :
   1. Il situe l'activité randonnée dans le cadre des activités physiques de pleine nature, sait tirer profit et mettre en valeur les potentialités du milieu physique et humain environnant.
   2. Il s'informe des publics potentiels et de leurs attentes : les mondes de l'éducation, de la péri-éducation et des loisirs collectifs et individuels.
   3. Il participe à l'aménagement et à la préparation des lieux d'accueil et à la gestion du petit matériel. Il aide à l'élaboration des produits et participe à des actions de promotions de ceux-ci.
   4. Il enregistre les données se rapportant à l'activité sur les documents prévus à cet effet.
   5. Il établit le budget d'une randonnée et gère la trésorerie correspondante.
   6. Il calcule et analyse les principaux indicateurs de résultats techniques et économiques de l'activité.
   7. Il prend en compte les évolutions possibles de l'activité.
5. Participe à la maintenance du matériel et des installations :
   1. Il observe, surveille, apprécie l'état des installations (écuries, boxes, prairies...) et met en oeuvre, de sa propre initiative ou sur demande, les règles de salubrité, d'hygiène et de sécurité qui s'imposent.
   2. Il assure l'entretien des harnachements.
   3. Il assure des réparations de dépannage de première urgence et participe à des travaux d'entretien et d'aménagement.
   4. Il peut conduire un tracteur en toute sécurité.
   5. Le cas échéant, il participe à l'entretien des pâtures et à la récolte des fourrages.
6. Situe l'entreprise dans son environnement :
   1. Il situe la place de son activité dans la filière cheval.
   2. Il identifie les institutions et réglementations liées à son activité.
   3. Il connaît ses responsabilités civiles et pénales et les possibilités et obligations d'assurances.
   4. Il se réfère au droit du travail et aux dispositions se rapportant à sa profession et à son statut.
   5. Il présente les caractéristiques générales de l'entreprise, son fonctionnement, son organisation et ses perspectives d'évolution.

BEPA option "Activités hippiques", spécialité "Accompagnement de randonnée équestre" et BAPAAT support technique - randonnée équestre.

Référence : Formation initiale à temps plein.

Objectif général :

Acquérir les principales connaissances relatives à la filière cheval.

Objectif général :

Acquérir des connaissances scientifiques qui permettent d'avoir une représentation cohérente de la matière, du vivant, de la production et de l'utilisation de l'énergie dans le vivant et des transformations de l'énergie dans la chaîne biologique animale et végétale.

Objectif général :

Acquérir des connaissances générales sur le cheval permettant de justifier les techniques mises en oeuvre dans la spécialité.

Objectif général :

Présenter et analyser le fonctionnement d'une activité
de randonnée équestre dans un environnement donné.

Objectif général :

Amener l'accompagnateur à un niveau de savoirs et de savoir-faire lui permettant d'entretenir, de soigner, de préparer un cheval de randonnée et de conduire un groupe.

Le jury est composé conformément à l'article 5 du présent arrêté.

Cette épreuve revêt un double objectif, conjuguant les exigences du BEPA et celles du BAPAAT :

• Analyser le fonctionnement d'une activité liée à la randonnée équestre en la situant dans le contexte plus global de l'établissement et son environnement ;
• Comprendre et vérifier la manière dont le candidat s'est impliqué dans le projet d'intervention de la structure d'accueil auprès des publics et la cohérence de son parcours de formation.

Cette épreuve comporte deux parties :

• La production d'un document écrit qui sert à la fois de rapport de stage pour l'examen du BEPA et de dossier professionnel pour la délivrance du BAPAAT. Elle a pour support un stage d'une durée minimale de six semaines dans un établissement du type ci-dessus ;
• Une soutenance orale de ce rapport qui constitue également la première partie de l'épreuve d'entretien du BAPAAT.

Objectifs du document écrit.

Le candidat doit être capable de :

• Présenter les caractéristiques et le fonctionnement de l'activité puis de l'analyser dans ses dimensions technique, économique et humaine.
  Pour cette analyse, il choisira les indicateurs technico-économiques permettant de mettre en évidence les points forts et les insuffisances dans la conduite de l'activité et les résultats obtenus.
• Situer cette activité dans le contexte plus global de l'établissement et de son environnement.
  Pour cela, il expliquera l'importance et l'orientation de l'activité à partir du repérage d'éléments caractéristiques :

  • De l'histoire et de la structure de l'établissement ;
  • De l'environnement géographique, économique, culturel et social agissant comme atouts et contraintes ;

• Décrire et analyser son implication dans le fonctionnement de la structure d'accueil.
  Pour cela, il décrit ses propres activités dans l'établissement, il analyse une situation d'animation vécue lors du stage et il rédige un rapport structuré et argumenté.

Objectifs de la soutenance orale.

Le candidat doit être capable de :

• Faire le choix pertinent du contenu de son exposé en relation avec son expérience acquise en stage : situation d'animation, projet, décision, étude d'un point particulier ;
• Relater son propre vécu du stage, son implication personnelle dans les activités et sa perception du métier ;
• Répondre à des questions ouvertes des examinateurs, certaines appelant des explications complémentaires, d'autres des réponses étayées par une argumentation simple en rapport avec certains éléments du document écrit ou de la présentation orale ;
• S'exprimer clairement par oral.

Conditions de mise en oeuvre.

Le rapport de trente pages dactylographiées maximum ou l'équivalent en pages manuscrites, annexes exploitées non comprises, devra parvenir aux examinateurs au moins un mois avant la date de la soutenance.

Avant l'audition du candidat, d'un commun accord, les trois examinateurs attribuent une note au document écrit.

La durée de la soutenance est limitée à une vingtaine de minutes, dont cinq à dix minutes pour la présentation orale du candidat.

L'évaluation est réalisée à partir de la grille critériée présentée ci-après.

3.1. Objectifs de l'épreuve :

Cette épreuve a pour objectifs de vérifier en situation professionnelle si le candidat est capable de réaliser une ou plusieurs tâches incombant à un professionnel qualifié en accompagnement de randonnée équestre, de les expliciter et de les justifier.

3.2. Conditions de mise en oeuvre :

L'évaluation doit s'établir sur des mises en situation réelles. Le choix de ces situations devra s'appuyer, d'une part, sur le référentiel professionnel, d'autre part, sur les différentes dimensions de la spécialité professionnelle à travers les modules P1 et P2. D'une durée maximale de deux heures, la randonnée est organisée au sein même d'une entreprise ou collectivité d'accueil dans laquelle le candidat a effectué sa formation. Le candidat présentera au jury une fiche qui décrira succinctement :

• Les objectifs qu'il assigne au cours de cette promenade ;
• Les caractéristiques du public ;
• L'itinéraire retenu ;
• La place de la randonnée par rapport au projet de la structure organisatrice et, éventuellement, par rapport au projet du groupe.

3.3. Evaluation :

L'évaluation est réalisée conjointement par deux experts désignés par le directeur régional de la Jeunesse et des Sports. On vérifiera que le candidat est capable d'animer un groupe et de conduire l'activité en toute sécurité.

A l'issue de la réalisation, lors d'un entretien avec le jury d'environ vingt minutes, le candidat rend compte et répond aux questions du jury sur les modalités de mise en oeuvre de la randonnée. Cet entretien constitue également la deuxième partie de l'épreuve d'entretien du BAPAAT.

L'évaluation est réalisée à partir de la grille critériée présentée ci-après.

S'appuyant sur la fiche présentée par le candidat et sur sa prestation, l'entretien avec le jury visera à apprécier le candidat, particulièrement sur les aspects suivants :

• Les raisons des choix retenus par rapport aux caractéristiques du public, de l'environnement et de la cavalerie ;
• La justification des modifications apportées au déroulement initialement prévu ;
• La capacité à justifier ses choix en fonction du projet de la structure organisatrice ou, éventuellement, du projet particulier du groupe qu'il a encadré ;
• L'analyse qu'il fait de sa prestation ;
• Son ouverture d'esprit aux problèmes de l'animation.

Note /6.

Total = pratique et oral :  /20 = mise en situation d'accompagnement de randonnée  /14 + entretien sur les conditions de la randonnée  /6.

1. Rappels.

Les épreuves du deuxième groupe sont définies à l'article 12 du paragraphe 2 du décret no 89-51 du 27 janvier 1989. Ces épreuves sont au nombre de six au maximum. Leur objet est de contrôler l'atteinte des objectifs de un ou plusieurs modules. Ces épreuves sont organisées en fin de formation sauf dispositions particulières.

Dans les établissements préalablement habilités à cet effet, elles prennent la forme de contrôles certificatifs en cours de formation.

En cas d'invalidation du contrôle certificatif en cours de formation de certains modules, l'article 14 du décret no 89-51 du 27 janvier 1989 prévoit :

• Des épreuves de substitution modulaires ou intermodulaires dans le cas où un ou deux modules sont invalidés ;
• Le retour aux dispositions de l'article 12 du même décret (épreuves terminales) dans le cas où plus de deux modules sont invalidés.

2. Dispositions communes à l'ensemble des épreuves.

Dans la mesure du possible, chaque sujet d'épreuve comporte un barème indiquant le nombre de points attribués à chaque question, exercice ou partie d'épreuve. Lorsque le libellé des questions comporte des documents (textes, schémas, photographies, tableaux, etc.), ceux-ci doivent être en nombre limité, courts, lisibles, facilement exploitables.

Ils doivent être authentiques et ne pas présenter un caractère ambigu ou exceptionnel. Les sources et références doivent obligatoirement être indiquées.

3. Conditions particulières à la spécialité Accompagnement de randonnée équestre.

Compte tenu du contexte de double certification, une grille est imposée nationalement pour, d'une part, l'évaluation des compétences en équitation qui requièrent le niveau d'un galop 6 et, d'autre part, l'évaluation des compétences relatives au travail auprès du cheval. Que l'équipe soit habilitée à mettre en oeuvre le contrôle certificatif en cours de formation ou non, ces grilles sont utilisées en cours de formation pour valider respectivement les capacités des candidats dans les domaines de compétences " pratique d'une activité " et " zootechnie " du livret de formation du BAPAAT. Si l'équipe est habilitée à mettre en oeuvre le contrôle certificatif en cours de formation, elles seront utilisées dans le plan d'évaluation du module P2.

Cette grille est imposée nationalement pour permettre l'évaluation des capacités équestres du candidat qui doivent être du niveau du galop 6. L'utilisation de cette grille permet de valider les compétences dans le domaine " Pratique d'une activité " du BAPAAT

Le professionnel qualifié en accompagnement de randonnée équestre est un gestionnaire d'écurie, responsable de l'activité. Il accueille le public et conduit une promenade ou une randonnée sur des itinéraires reconnus en assurant à la fois la sécurité, l'agrément des cavaliers et l'emploi rationnel des chevaux. Dans le cas d'une randonnée de plus d'une journée, le lieu d'accueil est préparé à l'avance, aussi bien pour les montures que pour les cavaliers.

Il n'est pas autorisé à entreprendre des activités d'enseignement de l'équitation. Le transfert de connaissances se limite aux nécessités de la conduite de l'activité et aux consignes de sécurité.

Il est habilité à :

1. Conduire une promenade ou une randonnée en assurant à la fois la sécurité et le confort des cavaliers et l'emploi rationnel de chevaux adaptés à la diversité du public ;

2. Accueillir le public et participer à son animation ;

3. Gérer une écurie et une cavalerie adaptée ;

4. Participer à la gestion et à la promotion de l'activité de randonnée ;

5. Participer à la maintenance du matériel et des installations ;

6. Situer l'entreprise dans son environnement.

L'effectif du groupe qui lui est confié est limité selon la nature des activités et les réglementations en vigueur ; dans tous les cas, l'effectif qui lui est confié ne peut être supérieur à quinze cavaliers.

Il ne peut organiser son activité lorsque les conditions météorologiques sont de nature à compromettre la sécurité des pratiquants.

Niveau de pratique personnelle :

• Galop 6 ou tout autre niveau reconnu équivalent par le ministre chargé des Sports ;
• Etre titulaire de l'attestation de formation aux premiers secours.